Un contrat d’assurance avec la garantie RC Décennale obligatoire pour les artisans du bâtiment ou auto-entrepreneurs complétée par des garanties essentielles pour l’activité de vos clients professionnels. Les artisans du bâtiment ou auto-entrepreneurs, les entreprises immatriculées depuis moins de 12 mois ayant ou non une assurance. Un tarif calculé sur le chiffre d’affaires et non sur l’effectif. Une garantie dommages en cours de travaux en inclusion qui couvre l’ensemble des dommages matériels aux biens sur le chantier. Une responsabilité civile pendant travaux et également après livraison.
Cadre de souscription • Entreprises artisanales réalisant un chiffre d’affaires allant jusqu’à 500 000 € HT. • Effectif ayant au minimum 2 ans d’expérience professionnelle dont un an sur les 5 dernières années. • Activité exercée exclusivement en France. • Sous-traitance de 40% du chiffre d’affaires maximum.Une prise de garantie et transmission de l’attestation sous 24h après réception de l’ensemble des pièces justificatives et conformes. Fractionnements disponibles: mensuel/trimestriel/ semestriel/annuel. Le paiement à la souscription par prélèvement uniquement.
Un tarif révisable chaque année : Le tarif s’adapte à votre situation réelle, notamment en cas de baisse de votre chiffre d’affaires. Plusieurs niveaux de franchises possible permettant de faire varier la cotisation à la hausse ou à la baisse. Un tarif calculé sur le chiffre d’affaires et non sur l’effectif. Une garantie dommages en cours de travaux en inclusion qui couvre l’ensemble des dommages matériels aux biens sur le chantier. Une responsabilité civile pendant travaux et également après livraison.
Artisans poseur de Piscine : un contrat d'assurance Responsabilité civile et décennale adapté et innovant :
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